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MULLER Daniel

Active
Siren993 167 642Entrepreneur individuel25870 Cussey-sur-l'OgnonCréée le 27 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MULLER Daniel est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 octobre 2025 sous le numéro SIREN 993 167 642. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 RUE du Rond Bouchet, 25870 Cussey-sur-l'Ognon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4791B.

Fiche d'identité de MULLER Daniel

Dénomination
MULLER Daniel
SIREN
993 167 642
SIRET (siège)
993 167 642 00020
N° TVA intracommunautaire
FR13993167642Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 167 642
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 janvier 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791B
Date de création
27 octobre 2025
Siège social
9 RUE du Rond Bouchet, 25870, Cussey-sur-l'Ognon
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MULLER Daniel

Création et vente de créations artisanales

Finances de MULLER Daniel

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MULLER Daniel

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MULLER Daniel

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25870 Cussey-sur-l'OgnonSiègeActif

    993 167 642 00020 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 3299Z

  • 25000 BesançonFermé

    993 167 642 00012 · ouvert le 26 octobre 2025 · NAF 4791B

Documents juridiques de MULLER Daniel

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MULLER Daniel

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MULLER Daniel. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MULLER Daniel

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MULLER Daniel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MULLER Daniel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MULLER Daniel

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-27 · Début d'activité : 2025-10-26

  1. création

    Date d'effet : 27 octobre 2025

Questions fréquentes sur MULLER Daniel

Quel est le numéro SIREN de MULLER Daniel ?

Le numéro SIREN de MULLER Daniel est 993 167 642. Le SIRET de son siège social est 993 167 642 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13993167642.

Où se situe le siège social de MULLER Daniel ?

Le siège social de MULLER Daniel est situé 9 RUE du Rond Bouchet, 25870 Cussey-sur-l'Ognon.

MULLER Daniel est-elle toujours en activité ?

Oui, MULLER Daniel est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MULLER Daniel est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MULLER Daniel.

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