Checkers

797 973 930

Active
Siren797 973 930Entrepreneur individuel DAMELEVIERESCréée le 01 octobre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 797 973 930

Dénomination
797 973 930
SIREN
797 973 930
SIRET (siège)
797 973 930 00028
N° TVA intracommunautaire
FR20797973930Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 973 930
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791B
Date de création
01 octobre 2013
Siège social
DAMELEVIERES
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 797 973 930

Fabrication et vente d'objets artisanaux en résine époxy.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de 797 973 930

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 797 973 930

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 797 973 930

2 établissements, dont 1 en activité.

  • DAMELEVIERESSiègeActif

    797 973 930 00028 · ouvert le 19 septembre 2022 · NAF 2229B

  • LUDRESFermé

    797 973 930 00010 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 4778C

Documents juridiques de 797 973 930

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 30 janvier 2026

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 30 janvier 2026

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 30 janvier 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du -

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de 797 973 930

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 797 973 930. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 797 973 930

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 797 973 930. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 797 973 930 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 797 973 930

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-09-20 · Début d'activité : 2022-09-19

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-10-30 · Début d'activité : 2013-10-01

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2013

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises vente à distance sur catalogue spécialisé

Toutes les entreprises avec le code NAF 4791B