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MUNOZ SEBASTIEN

Active
Siren504 411 646Entrepreneur individuel38480 LE PONT-DE-BEAUVOISIN
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MUNOZ SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 504 411 646. Elle est domiciliée 175 All du Signal, 38480 Le Pont-de-Beauvoisin. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MUNOZ SEBASTIEN

Dénomination
MUNOZ SEBASTIEN
SIREN
504 411 646
SIRET (siège)
504 411 646 00020
N° TVA intracommunautaire
FR30504411646Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 411 646
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
175 ALL DU SIGNAL, 38480, LE PONT-DE-BEAUVOISIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MUNOZ SEBASTIEN

PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de MUNOZ SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MUNOZ SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MUNOZ SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38480 LE PONT-DE-BEAUVOISINSiègeActif

    504 411 646 00020 · ouvert le 09 février 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de MUNOZ SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MUNOZ SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MUNOZ SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MUNOZ SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUNOZ SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MUNOZ SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MUNOZ SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur MUNOZ SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MUNOZ SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MUNOZ SEBASTIEN est 504 411 646. Le SIRET de son siège social est 504 411 646 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30504411646.

Où se situe le siège social de MUNOZ SEBASTIEN ?

Le siège social de MUNOZ SEBASTIEN est situé 175 All du Signal, 38480 Le Pont-de-Beauvoisin.

MUNOZ SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MUNOZ SEBASTIEN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MUNOZ SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUNOZ SEBASTIEN.

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