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MUSCADEL

Active
Siren792 409 492SCI30540 MILHAUDCréée le 11 avril 2013
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 792 409 492, MUSCADEL est une SCI créée le 11 avril 2013. Son siège social est situé 34 Che du Camp de Pierre, 30540 Milhaud. Son activité principale relève du code NAF 6820B. EMILIE MARTIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de MUSCADEL

Dénomination
MUSCADEL
SIREN
792 409 492
SIRET (siège)
792 409 492 00016
N° TVA intracommunautaire
FR18792409492Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 409 492
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 avril 2013
Siège social
34 CHE DU CAMP DE PIERRE, 30540, MILHAUD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MUSCADEL

L'acquisition, l'administration, la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers

Finances de MUSCADEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MUSCADEL

PL

PASCALE LAPP

Autre

Depuis la création (11 avril 2013) · 13 ans

EM

EMILIE MARTIN

Gérant

Depuis la création (11 avril 2013) · 13 ans

Établissements de MUSCADEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30540 MILHAUDSiègeActif

    792 409 492 00016 · ouvert le 12 mars 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de MUSCADEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 avril 2013

  • Acte

Comptes annuels de MUSCADEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MUSCADEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MUSCADEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUSCADEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MUSCADEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MUSCADEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MUSCADEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-03-12

  1. création

    Date d'effet : 11 avril 2013

Questions fréquentes sur MUSCADEL

Quel est le numéro SIREN de MUSCADEL ?

Le numéro SIREN de MUSCADEL est 792 409 492. Le SIRET de son siège social est 792 409 492 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18792409492.

Qui dirige MUSCADEL ?

MUSCADEL est dirigée par EMILIE MARTIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MUSCADEL ?

Le siège social de MUSCADEL est situé 34 Che du Camp de Pierre, 30540 Milhaud.

MUSCADEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MUSCADEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MUSCADEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUSCADEL.