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MUSE

Active
Siren494 320 088SCI57280 MAIZIERES-LES-METZCréée le 12 février 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions58 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
750 €
Effectif
Non publié

MUSE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 février 2007, identifiée par le SIREN 494 320 088. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Marange, 57280 Maizieres-les-Metz. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PASCAL SEGUY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de MUSE

Dénomination
MUSE
SIREN
494 320 088
SIRET (siège)
494 320 088 00029
N° TVA intracommunautaire
FR26494320088Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 320 088
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
750 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 février 2007
Siège social
RTE DE MARANGE, 57280, MAIZIERES-LES-METZ
Établissements
2
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de MUSE

Gestion immobilière.

Finances de MUSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MUSE

PS

PASCAL SEGUY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 février 2007) · 19 ans

Établissements de MUSE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 57280 MAIZIERES-LES-METZSiègeActif

    494 320 088 00029 · ouvert le 02 janvier 2007 · NAF 6820B

  • 57155 MARLYFermé

    494 320 088 00011 · ouvert le 02 janvier 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de MUSE

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 2016

  • Acte

Dépôt du 04 février 2013

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 12 août 2009

  • Acte

Dépôt du 12 août 2009

  • Acte

Dépôt du 22 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 22 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 12 février 2007

  • Acte

Dépôt du 02 novembre 2006

  • Acte

Comptes annuels de MUSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MUSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MUSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

58 décisions de justice publiées en open data mentionnent MUSE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MUSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MUSE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

  1. création

    Date d'effet : 12 février 2007

Questions fréquentes sur MUSE

Quel est le numéro SIREN de MUSE ?

Le numéro SIREN de MUSE est 494 320 088. Le SIRET de son siège social est 494 320 088 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26494320088.

Qui dirige MUSE ?

MUSE est dirigée par PASCAL SEGUY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de MUSE ?

Le siège social de MUSE est situé Rte de Marange, 57280 Maizieres-les-Metz.

MUSE est-elle toujours en activité ?

Oui, MUSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MUSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUSE.

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