MUSEAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
MUSEAL est une SAS immatriculée le 7 octobre 2015 sous le numéro SIREN 813 966 066. Elle est domiciliée 14 rue Deodat de Severac, 75017 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6201Z. ANTOINE de Maillé de La Tourlandry exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de MUSEAL
INSEE- Dénomination
- MUSEAL
- SIREN
- 813 966 066
- SIRET (siège)
- 813 966 066 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR34813966066Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 813 966 066
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6201Z
- Date de création
- 07 octobre 2015
- Siège social
- 14 RUE DEODAT DE SEVERAC, 75017, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MUSEAL
Développement de programme informatique dans le domaine de la culture
Finances de MUSEAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MUSEAL
INSEEÉtablissements de MUSEAL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 75017 PARISSiègeFermé
813 966 066 00017 · ouvert le 07 septembre 2015 · NAF 6201Z
Documents juridiques de MUSEAL
INPIComptes annuels de MUSEAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MUSEAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MUSEAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUSEAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent MUSEAL. Elles s'échelonnent de 2016 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 octobre 2022 · N° 21-18.529
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e Chambre
Décision du 07 janvier 2016 · N° 13/08411
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MUSEAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MUSEAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-10-07 · Début d'activité : 2015-09-07
- création
Date d'effet : 07 octobre 2015
Questions fréquentes sur MUSEAL
Quel est le numéro SIREN de MUSEAL ?
Le numéro SIREN de MUSEAL est 813 966 066. Le SIRET de son siège social est 813 966 066 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34813966066.
Qui dirige MUSEAL ?
MUSEAL est dirigée par ANTOINE de Maillé de La Tourlandry, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MUSEAL ?
Le siège social de MUSEAL est situé 14 rue Deodat de Severac, 75017 Paris.
MUSEAL est-elle toujours en activité ?
Oui, MUSEAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MUSEAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUSEAL.
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