MUSEL JEAN
Active5621Z · Services des traiteurs
MUSEL JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mars 1981, identifié par le SIREN 321 784 746. Elle est domiciliée 24 rue Diderot, 01100 Oyonnax. Elle exerce une activité de services des traiteurs (code NAF 5621Z).
Fiche d'identité de MUSEL JEAN
INSEE- Dénomination
- MUSEL JEAN
- SIREN
- 321 784 746
- SIRET (siège)
- 321 784 746 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR65321784746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 321 784 746
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5621Z - Services des traiteurs
- Date de création
- 15 mars 1981
- Siège social
- 24 RUE DIDEROT, 01100, OYONNAX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MUSEL JEAN
Services des traiteurs
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Établissements de MUSEL JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01100 OYONNAXSiègeActif
321 784 746 00026 · ouvert le 08 novembre 2014 · NAF 5621Z
- 01590 DORTANFermé
321 784 746 00018 · NAF 6708
Conformité de MUSEL JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUSEL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MUSEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MUSEL JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 mars 1981
Questions fréquentes sur MUSEL JEAN
Quel est le numéro SIREN de MUSEL JEAN ?
Le numéro SIREN de MUSEL JEAN est 321 784 746. Le SIRET de son siège social est 321 784 746 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65321784746.
Où se situe le siège social de MUSEL JEAN ?
Le siège social de MUSEL JEAN est situé 24 rue Diderot, 01100 Oyonnax.
MUSEL JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, MUSEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MUSEL JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUSEL JEAN.
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