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MUSEL JEAN

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Siren321 784 746Entrepreneur individuel01100 OYONNAXCréée le 15 mars 1981

5621Z · Services des traiteurs

MUSEL JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mars 1981, identifié par le SIREN 321 784 746. Elle est domiciliée 24 rue Diderot, 01100 Oyonnax. Elle exerce une activité de services des traiteurs (code NAF 5621Z).

Fiche d'identité de MUSEL JEAN

Dénomination
MUSEL JEAN
SIREN
321 784 746
SIRET (siège)
321 784 746 00026
N° TVA intracommunautaire
FR65321784746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 321 784 746
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5621Z - Services des traiteurs
Date de création
15 mars 1981
Siège social
24 RUE DIDEROT, 01100, OYONNAX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MUSEL JEAN

Services des traiteurs

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Établissements de MUSEL JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01100 OYONNAXSiègeActif

    321 784 746 00026 · ouvert le 08 novembre 2014 · NAF 5621Z

  • 01590 DORTANFermé

    321 784 746 00018 · NAF 6708

Conformité de MUSEL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUSEL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MUSEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MUSEL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 1981

Questions fréquentes sur MUSEL JEAN

Quel est le numéro SIREN de MUSEL JEAN ?

Le numéro SIREN de MUSEL JEAN est 321 784 746. Le SIRET de son siège social est 321 784 746 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65321784746.

Où se situe le siège social de MUSEL JEAN ?

Le siège social de MUSEL JEAN est situé 24 rue Diderot, 01100 Oyonnax.

MUSEL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MUSEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MUSEL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUSEL JEAN.