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MUSELET DAVID

Active
Siren404 376 048Entrepreneur individuel86230 SOSSAISCréée le 01 octobre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MUSELET DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1995 sous le numéro SIREN 404 376 048. Son siège social est situé L'Hocherie, 86230 Sossais. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de MUSELET DAVID

Dénomination
MUSELET DAVID
SIREN
404 376 048
SIRET (siège)
404 376 048 00017
N° TVA intracommunautaire
FR81404376048Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 376 048
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 octobre 1995
Siège social
L'HOCHERIE, 86230, SOSSAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MUSELET DAVID

Elevage d'ovins et de caprins,Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MUSELET DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MUSELET DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MUSELET DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86230 SOSSAISSiègeActif

    404 376 048 00017 · ouvert le 01 octobre 1995 · NAF 0111Z

Documents juridiques de MUSELET DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MUSELET DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MUSELET DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MUSELET DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUSELET DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MUSELET DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MUSELET DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1995

Questions fréquentes sur MUSELET DAVID

Quel est le numéro SIREN de MUSELET DAVID ?

Le numéro SIREN de MUSELET DAVID est 404 376 048. Le SIRET de son siège social est 404 376 048 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81404376048.

Où se situe le siège social de MUSELET DAVID ?

Le siège social de MUSELET DAVID est situé L'Hocherie, 86230 Sossais.

MUSELET DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, MUSELET DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MUSELET DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUSELET DAVID.

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