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MUSELET DONOVAN

Active
Siren938 199 460Entrepreneur individuel58240 Saint-Pierre-le-MoûtierCréée le 15 janvier 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MUSELET DONOVAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 janvier 2025 sous le numéro SIREN 938 199 460. Son siège social est situé 18 RUE de Bergeron, 58240 Saint-Pierre-le-Moûtier. Son activité principale relève du code NAF 4334Z.

Fiche d'identité de MUSELET DONOVAN

Dénomination
MUSELET DONOVAN
SIREN
938 199 460
SIRET (siège)
938 199 460 00016
N° TVA intracommunautaire
FR26938199460Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 938 199 460
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
15 janvier 2025
Siège social
18 RUE de Bergeron, 58240, Saint-Pierre-le-Moûtier
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MUSELET DONOVAN

Peinture

Finances de MUSELET DONOVAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MUSELET DONOVAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MUSELET DONOVAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58240 Saint-Pierre-le-MoûtierSiègeActif

    938 199 460 00016 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 4334Z

Documents juridiques de MUSELET DONOVAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 décembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de MUSELET DONOVAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MUSELET DONOVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MUSELET DONOVAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUSELET DONOVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MUSELET DONOVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MUSELET DONOVAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nevers

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-01-01

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2025

Questions fréquentes sur MUSELET DONOVAN

Quel est le numéro SIREN de MUSELET DONOVAN ?

Le numéro SIREN de MUSELET DONOVAN est 938 199 460. Le SIRET de son siège social est 938 199 460 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26938199460.

Où se situe le siège social de MUSELET DONOVAN ?

Le siège social de MUSELET DONOVAN est situé 18 RUE de Bergeron, 58240 Saint-Pierre-le-Moûtier.

MUSELET DONOVAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MUSELET DONOVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MUSELET DONOVAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUSELET DONOVAN.

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