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MUSELET JEAN

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Siren424 263 457Entrepreneur individuel83119 BRUE-AURIACCréée le 01 août 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 424 263 457, MUSELET JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er août 1999. Elle est domiciliée Bastide de la Fave, 83119 Brue-Auriac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011G.

Fiche d'identité de MUSELET JEAN

Dénomination
MUSELET JEAN
SIREN
424 263 457
SIRET (siège)
424 263 457 00014
N° TVA intracommunautaire
FR33424263457Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 424 263 457
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
01 août 1999
Siège social
BASTIDE DE LA FAVE, 83119, BRUE-AURIAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MUSELET JEAN

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Finances de MUSELET JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MUSELET JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MUSELET JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83119 BRUE-AURIACSiègeFermé

    424 263 457 00014 · ouvert le 01 août 1999 · NAF 011G

Documents juridiques de MUSELET JEAN

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de MUSELET JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MUSELET JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MUSELET JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUSELET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MUSELET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MUSELET JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1999

Questions fréquentes sur MUSELET JEAN

Quel est le numéro SIREN de MUSELET JEAN ?

Le numéro SIREN de MUSELET JEAN est 424 263 457. Le SIRET de son siège social est 424 263 457 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33424263457.

Où se situe le siège social de MUSELET JEAN ?

Le siège social de MUSELET JEAN est situé Bastide de la Fave, 83119 Brue-Auriac.

MUSELET JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MUSELET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MUSELET JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUSELET JEAN.

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