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MUSELET MICHEL

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Siren408 576 445Entrepreneur individuel15190 CONDATCréée le 03 juillet 1996

4711B · Commerce d'alimentation générale

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MUSELET MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 juillet 1996 sous le numéro SIREN 408 576 445. Son siège social est situé Grande rue, 15190 Condat. Son activité principale est commerce d'alimentation générale (code NAF 4711B).

Fiche d'identité de MUSELET MICHEL

Dénomination
MUSELET MICHEL
SIREN
408 576 445
SIRET (siège)
408 576 445 00014
N° TVA intracommunautaire
FR02408576445Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 576 445
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4711B - Commerce d'alimentation générale
Date de création
03 juillet 1996
Siège social
GRANDE RUE, 15190, CONDAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MUSELET MICHEL

Commerce d'alimentation générale

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Établissements de MUSELET MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 15190 CONDATSiègeActif

    408 576 445 00014 · ouvert le 03 juillet 1996 · NAF 4711B

Conformité de MUSELET MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUSELET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MUSELET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MUSELET MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 juillet 1996

Questions fréquentes sur MUSELET MICHEL

Quel est le numéro SIREN de MUSELET MICHEL ?

Le numéro SIREN de MUSELET MICHEL est 408 576 445. Le SIRET de son siège social est 408 576 445 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02408576445.

Où se situe le siège social de MUSELET MICHEL ?

Le siège social de MUSELET MICHEL est situé Grande rue, 15190 Condat.

MUSELET MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MUSELET MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MUSELET MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUSELET MICHEL.

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