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MUSELET SEBASTIEN

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Siren795 126 598Entrepreneur individuel80470 BREILLYCréée le 24 septembre 2013

9609Z · Autres services personnels n.c.a.

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MUSELET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 septembre 2013, identifié par le SIREN 795 126 598. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Grande rue, 80470 Breilly. MUSELET SEBASTIEN relève du secteur autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).

Fiche d'identité de MUSELET SEBASTIEN

Dénomination
MUSELET SEBASTIEN
SIREN
795 126 598
SIRET (siège)
795 126 598 00015
N° TVA intracommunautaire
FR38795126598Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 795 126 598
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z - Autres services personnels n.c.a.
Date de création
24 septembre 2013
Siège social
5 GRANDE RUE, 80470, BREILLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MUSELET SEBASTIEN

Autres services personnels n.c.a.

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Établissements de MUSELET SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 80470 BREILLYSiègeActif

    795 126 598 00015 · ouvert le 04 septembre 2013 · NAF 9609Z

Conformité de MUSELET SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUSELET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MUSELET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MUSELET SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 septembre 2013

Questions fréquentes sur MUSELET SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MUSELET SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MUSELET SEBASTIEN est 795 126 598. Le SIRET de son siège social est 795 126 598 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38795126598.

Où se situe le siège social de MUSELET SEBASTIEN ?

Le siège social de MUSELET SEBASTIEN est situé 5 Grande rue, 80470 Breilly.

MUSELET SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MUSELET SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MUSELET SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUSELET SEBASTIEN.

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