MUSSARD Arnaud
Active8130Z · Services d'aménagement paysager
MUSSARD Arnaud est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 avril 2026, identifié par le SIREN 104 278 098. Son siège social est situé 414 CHE Closon, 13170 Les Pennes-Mirabeau. MUSSARD Arnaud relève du secteur services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z).
Fiche d'identité de MUSSARD Arnaud
INSEE- Dénomination
- MUSSARD Arnaud
- SIREN
- 104 278 098
- SIRET (siège)
- 104 278 098 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR91104278098Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 104 278 098
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 avril 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8130Z - Services d'aménagement paysager
- Date de création
- 27 avril 2026
- Siège social
- 414 CHE Closon, 13170, Les Pennes-Mirabeau
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MUSSARD Arnaud
Paysagiste
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Établissements de MUSSARD Arnaud
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13170 Les Pennes-MirabeauSiègeActif
104 278 098 00017 · ouvert le 01 avril 2026 · NAF 8130Z
Conformité de MUSSARD Arnaud
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUSSARD Arnaud. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MUSSARD Arnaud n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MUSSARD Arnaud
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 avril 2026
Questions fréquentes sur MUSSARD Arnaud
Quel est le numéro SIREN de MUSSARD Arnaud ?
Le numéro SIREN de MUSSARD Arnaud est 104 278 098. Le SIRET de son siège social est 104 278 098 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91104278098.
Où se situe le siège social de MUSSARD Arnaud ?
Le siège social de MUSSARD Arnaud est situé 414 CHE Closon, 13170 Les Pennes-Mirabeau.
MUSSARD Arnaud est-elle toujours en activité ?
Oui, MUSSARD Arnaud est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MUSSARD Arnaud est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUSSARD Arnaud.
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