MUSSARD BERNARD
Active6202A · Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Enregistré sous le numéro SIREN 814 815 601, MUSSARD BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2015. Son siège social est situé 152 Mte Sano, 97438 Sainte-Marie. MUSSARD BERNARD relève du secteur conseil en systèmes et logiciels informatiques (code NAF 6202A).
Fiche d'identité de MUSSARD BERNARD
INSEE- Dénomination
- MUSSARD BERNARD
- SIREN
- 814 815 601
- SIRET (siège)
- 814 815 601 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR61814815601Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 814 815 601
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6202A - Conseil en systèmes et logiciels informatiques
- Date de création
- 01 septembre 2015
- Siège social
- 152 MTE SANO, 97438, SAINTE-MARIE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MUSSARD BERNARD
Conseil en systèmes et logiciels informatiques
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Établissements de MUSSARD BERNARD
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 97438 SAINTE-MARIESiègeActif
814 815 601 00012 · ouvert le 01 septembre 2015 · NAF 6202A
- 50200 COUTANCESActif
814 815 601 00020 · ouvert le 03 mars 2023 · NAF 6820A
Conformité de MUSSARD BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUSSARD BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MUSSARD BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MUSSARD BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 2015
Questions fréquentes sur MUSSARD BERNARD
Quel est le numéro SIREN de MUSSARD BERNARD ?
Le numéro SIREN de MUSSARD BERNARD est 814 815 601. Le SIRET de son siège social est 814 815 601 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61814815601.
Où se situe le siège social de MUSSARD BERNARD ?
Le siège social de MUSSARD BERNARD est situé 152 Mte Sano, 97438 Sainte-Marie.
MUSSARD BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, MUSSARD BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MUSSARD BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUSSARD BERNARD.
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