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MUSSARD CHARLES

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Siren789 920 196Entrepreneur individuel97460 SAINT-PAULCréée le 11 décembre 2012

8553Z · Enseignement de la conduite

Enregistré sous le numéro SIREN 789 920 196, MUSSARD CHARLES est un entrepreneur individuel créé le 11 décembre 2012. Elle est domiciliée 223 rue Saint Louis, 97460 Saint-Paul. Son activité principale est enseignement de la conduite (code NAF 8553Z).

Fiche d'identité de MUSSARD CHARLES

Dénomination
MUSSARD CHARLES
SIREN
789 920 196
SIRET (siège)
789 920 196 00019
N° TVA intracommunautaire
FR63789920196Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 789 920 196
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8553Z - Enseignement de la conduite
Date de création
11 décembre 2012
Siège social
223 RUE SAINT LOUIS, 97460, SAINT-PAUL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MUSSARD CHARLES

Enseignement de la conduite

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Établissements de MUSSARD CHARLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97460 SAINT-PAULSiègeActif

    789 920 196 00019 · ouvert le 11 décembre 2012 · NAF 8553Z

Conformité de MUSSARD CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUSSARD CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MUSSARD CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MUSSARD CHARLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 décembre 2012

Questions fréquentes sur MUSSARD CHARLES

Quel est le numéro SIREN de MUSSARD CHARLES ?

Le numéro SIREN de MUSSARD CHARLES est 789 920 196. Le SIRET de son siège social est 789 920 196 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63789920196.

Où se situe le siège social de MUSSARD CHARLES ?

Le siège social de MUSSARD CHARLES est situé 223 rue Saint Louis, 97460 Saint-Paul.

MUSSARD CHARLES est-elle toujours en activité ?

Oui, MUSSARD CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MUSSARD CHARLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUSSARD CHARLES.