MUSSARD CHARLES
Active8553Z · Enseignement de la conduite
Enregistré sous le numéro SIREN 789 920 196, MUSSARD CHARLES est un entrepreneur individuel créé le 11 décembre 2012. Elle est domiciliée 223 rue Saint Louis, 97460 Saint-Paul. Son activité principale est enseignement de la conduite (code NAF 8553Z).
Fiche d'identité de MUSSARD CHARLES
INSEE- Dénomination
- MUSSARD CHARLES
- SIREN
- 789 920 196
- SIRET (siège)
- 789 920 196 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR63789920196Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 789 920 196
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8553Z - Enseignement de la conduite
- Date de création
- 11 décembre 2012
- Siège social
- 223 RUE SAINT LOUIS, 97460, SAINT-PAUL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MUSSARD CHARLES
Enseignement de la conduite
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Établissements de MUSSARD CHARLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97460 SAINT-PAULSiègeActif
789 920 196 00019 · ouvert le 11 décembre 2012 · NAF 8553Z
Conformité de MUSSARD CHARLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUSSARD CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MUSSARD CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MUSSARD CHARLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 décembre 2012
Questions fréquentes sur MUSSARD CHARLES
Quel est le numéro SIREN de MUSSARD CHARLES ?
Le numéro SIREN de MUSSARD CHARLES est 789 920 196. Le SIRET de son siège social est 789 920 196 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63789920196.
Où se situe le siège social de MUSSARD CHARLES ?
Le siège social de MUSSARD CHARLES est situé 223 rue Saint Louis, 97460 Saint-Paul.
MUSSARD CHARLES est-elle toujours en activité ?
Oui, MUSSARD CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MUSSARD CHARLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUSSARD CHARLES.
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