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MUSSARD Frédéric

Active
Siren939 089 959Entrepreneur individuel30130 Pont-Saint-EspritCréée le 02 janvier 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 939 089 959, MUSSARD Frédéric est un entrepreneur individuel créé le 2 janvier 2025. Elle est domiciliée 228 CHE Columbia, 30130 Pont-Saint-Esprit. L'entreprise déclare le code NAF 7022Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MUSSARD Frédéric

Dénomination
MUSSARD Frédéric
SIREN
939 089 959
SIRET (siège)
939 089 959 00026
N° TVA intracommunautaire
FR46939089959Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 939 089 959
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
02 janvier 2025
Siège social
228 CHE Columbia, 30130, Pont-Saint-Esprit
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MUSSARD Frédéric

Activité de services, enseignement et formation

Finances de MUSSARD Frédéric

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MUSSARD Frédéric

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MUSSARD Frédéric

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 30130 Pont-Saint-EspritSiègeActif

    939 089 959 00026 · ouvert le 27 octobre 2025 · NAF 8559A

  • 30130 Pont-Saint-EspritSiègeActif

    939 089 959 00018 · ouvert le 06 janvier 2025 · NAF 7022Z

Documents juridiques de MUSSARD Frédéric

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MUSSARD Frédéric

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MUSSARD Frédéric. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MUSSARD Frédéric

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUSSARD Frédéric. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MUSSARD Frédéric n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MUSSARD Frédéric

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2025

Questions fréquentes sur MUSSARD Frédéric

Quel est le numéro SIREN de MUSSARD Frédéric ?

Le numéro SIREN de MUSSARD Frédéric est 939 089 959. Le SIRET de son siège social est 939 089 959 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46939089959.

Où se situe le siège social de MUSSARD Frédéric ?

Le siège social de MUSSARD Frédéric est situé 228 CHE Columbia, 30130 Pont-Saint-Esprit.

MUSSARD Frédéric est-elle toujours en activité ?

Oui, MUSSARD Frédéric est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MUSSARD Frédéric est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUSSARD Frédéric.

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