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MUSSARD JACQUES

Active
Siren898 568 878Entrepreneur individuel92260 FONTENAY-AUX-ROSESCréée le 22 avril 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MUSSARD JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 avril 2021, identifié par le SIREN 898 568 878. Le siège social de l'entreprise se trouve 38 rue Gambetta, 92260 Fontenay-aux-Roses. Son activité principale relève du code NAF 1629Z.

Fiche d'identité de MUSSARD JACQUES

Dénomination
MUSSARD JACQUES
SIREN
898 568 878
SIRET (siège)
898 568 878 00018
N° TVA intracommunautaire
FR16898568878Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 898 568 878
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1629Z
Date de création
22 avril 2021
Siège social
38 RUE GAMBETTA, 92260, FONTENAY-AUX-ROSES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MUSSARD JACQUES

CONCEPTION FABRICATION DECORATION AMEUBLEMENT REALISE AVEC DU BOIS RECYCLE

Finances de MUSSARD JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MUSSARD JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MUSSARD JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92260 FONTENAY-AUX-ROSESSiègeActif

    898 568 878 00018 · ouvert le 02 mars 2021 · NAF 1629Z

Documents juridiques de MUSSARD JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MUSSARD JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MUSSARD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MUSSARD JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUSSARD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MUSSARD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MUSSARD JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 avril 2021

Questions fréquentes sur MUSSARD JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MUSSARD JACQUES ?

Le numéro SIREN de MUSSARD JACQUES est 898 568 878. Le SIRET de son siège social est 898 568 878 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16898568878.

Où se situe le siège social de MUSSARD JACQUES ?

Le siège social de MUSSARD JACQUES est situé 38 rue Gambetta, 92260 Fontenay-aux-Roses.

MUSSARD JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, MUSSARD JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MUSSARD JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUSSARD JACQUES.

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