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MUSSARD JEAN

Active
Siren431 014 729Entrepreneur individuel97439 SAINTE-ROSECréée le 01 janvier 1986

0150Z · Culture et élevage associés

MUSSARD JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1986 sous le numéro SIREN 431 014 729. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Lot Poivriers, 97439 Sainte-Rose. MUSSARD JEAN relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z).

Fiche d'identité de MUSSARD JEAN

Dénomination
MUSSARD JEAN
SIREN
431 014 729
SIRET (siège)
431 014 729 00013
N° TVA intracommunautaire
FR55431014729Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 014 729
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
01 janvier 1986
Siège social
4 LOT POIVRIERS, 97439, SAINTE-ROSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MUSSARD JEAN

Culture et élevage associés

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Établissements de MUSSARD JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97439 SAINTE-ROSESiègeActif

    431 014 729 00013 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 0150Z

Conformité de MUSSARD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUSSARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MUSSARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MUSSARD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur MUSSARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de MUSSARD JEAN ?

Le numéro SIREN de MUSSARD JEAN est 431 014 729. Le SIRET de son siège social est 431 014 729 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55431014729.

Où se situe le siège social de MUSSARD JEAN ?

Le siège social de MUSSARD JEAN est situé 4 Lot Poivriers, 97439 Sainte-Rose.

MUSSARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MUSSARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MUSSARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUSSARD JEAN.