MUSSARD JEAN
Active0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Enregistré sous le numéro SIREN 439 094 103, MUSSARD JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1990. Son siège social est situé 59 rue Paille en Queue, 97480 Saint-Joseph. MUSSARD JEAN relève du secteur culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z).
Fiche d'identité de MUSSARD JEAN
INSEE- Dénomination
- MUSSARD JEAN
- SIREN
- 439 094 103
- SIRET (siège)
- 439 094 103 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR11439094103Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 094 103
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Date de création
- 01 janvier 1990
- Siège social
- 59 RUE PAILLE EN QUEUE, 97480, SAINT-JOSEPH
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MUSSARD JEAN
Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules, Culture de fruits tropicaux et subtropicaux
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Établissements de MUSSARD JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97480 SAINT-JOSEPHSiègeActif
439 094 103 00017 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0113Z
Conformité de MUSSARD JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUSSARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MUSSARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MUSSARD JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1990
Questions fréquentes sur MUSSARD JEAN
Quel est le numéro SIREN de MUSSARD JEAN ?
Le numéro SIREN de MUSSARD JEAN est 439 094 103. Le SIRET de son siège social est 439 094 103 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11439094103.
Où se situe le siège social de MUSSARD JEAN ?
Le siège social de MUSSARD JEAN est situé 59 rue Paille en Queue, 97480 Saint-Joseph.
MUSSARD JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, MUSSARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MUSSARD JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUSSARD JEAN.
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