MUSSARD JOSEPH
Active0147Z · Élevage de volailles
MUSSARD JOSEPH est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 1990 sous le numéro SIREN 382 926 426. Son siège social est situé Saint Gilles les Hauts Face A la Mairie, 97435 Saint-Paul. MUSSARD JOSEPH relève du secteur élevage de volailles (code NAF 0147Z).
Fiche d'identité de MUSSARD JOSEPH
INSEE- Dénomination
- MUSSARD JOSEPH
- SIREN
- 382 926 426
- SIRET (siège)
- 382 926 426 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR45382926426Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 926 426
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0147Z - Élevage de volailles
- Date de création
- 01 août 1990
- Siège social
- SAINT GILLES LES HAUTS FACE A LA MAIRIE, 97435, SAINT-PAUL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MUSSARD JOSEPH
Élevage de volailles
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Établissements de MUSSARD JOSEPH
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97435 SAINT-PAULSiègeActif
382 926 426 00018 · ouvert le 01 août 1990 · NAF 0147Z
Conformité de MUSSARD JOSEPH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUSSARD JOSEPH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MUSSARD JOSEPH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MUSSARD JOSEPH
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 1990
Questions fréquentes sur MUSSARD JOSEPH
Quel est le numéro SIREN de MUSSARD JOSEPH ?
Le numéro SIREN de MUSSARD JOSEPH est 382 926 426. Le SIRET de son siège social est 382 926 426 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45382926426.
Où se situe le siège social de MUSSARD JOSEPH ?
Le siège social de MUSSARD JOSEPH est situé Saint Gilles les Hauts Face A la Mairie, 97435 Saint-Paul.
MUSSARD JOSEPH est-elle toujours en activité ?
Oui, MUSSARD JOSEPH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MUSSARD JOSEPH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUSSARD JOSEPH.
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