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MUSSARD JOSEPH

Active
Siren502 999 063Entrepreneur individuel97480 SAINT-JOSEPHCréée le 06 mars 2008

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

MUSSARD JOSEPH est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 mars 2008, identifié par le SIREN 502 999 063. Son siège social est situé 15 Au Dessus de Bois Noirs Jean Petit les Bas Pk 3 et Demi, 97480 Saint-Joseph. MUSSARD JOSEPH relève du secteur culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z).

Fiche d'identité de MUSSARD JOSEPH

Dénomination
MUSSARD JOSEPH
SIREN
502 999 063
SIRET (siège)
502 999 063 00022
N° TVA intracommunautaire
FR17502999063Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 999 063
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
06 mars 2008
Siège social
15 AU DESSUS DE BOIS NOIRS JEAN PETIT LES BAS PK 3 ET DEMI, 97480, SAINT-JOSEPH
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MUSSARD JOSEPH

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

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Établissements de MUSSARD JOSEPH

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 97480 SAINT-JOSEPHSiègeActif

    502 999 063 00022 · ouvert le 01 juin 2012 · NAF 0113Z

  • 97480 SAINT-JOSEPHFermé

    502 999 063 00014 · ouvert le 01 juin 2012 · NAF 4781Z

Conformité de MUSSARD JOSEPH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUSSARD JOSEPH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MUSSARD JOSEPH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MUSSARD JOSEPH

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT-PIERRE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT-PIERRE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-03-06

  1. création

    Date d'effet : 06 mars 2008

Questions fréquentes sur MUSSARD JOSEPH

Quel est le numéro SIREN de MUSSARD JOSEPH ?

Le numéro SIREN de MUSSARD JOSEPH est 502 999 063. Le SIRET de son siège social est 502 999 063 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17502999063.

Où se situe le siège social de MUSSARD JOSEPH ?

Le siège social de MUSSARD JOSEPH est situé 15 Au Dessus de Bois Noirs Jean Petit les Bas Pk 3 et Demi, 97480 Saint-Joseph.

MUSSARD JOSEPH est-elle toujours en activité ?

Oui, MUSSARD JOSEPH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MUSSARD JOSEPH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUSSARD JOSEPH.