MUSSARD JOSEPH
Active0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
MUSSARD JOSEPH est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 mars 2008, identifié par le SIREN 502 999 063. Son siège social est situé 15 Au Dessus de Bois Noirs Jean Petit les Bas Pk 3 et Demi, 97480 Saint-Joseph. MUSSARD JOSEPH relève du secteur culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z).
Fiche d'identité de MUSSARD JOSEPH
INSEE- Dénomination
- MUSSARD JOSEPH
- SIREN
- 502 999 063
- SIRET (siège)
- 502 999 063 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR17502999063Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 999 063
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Date de création
- 06 mars 2008
- Siège social
- 15 AU DESSUS DE BOIS NOIRS JEAN PETIT LES BAS PK 3 ET DEMI, 97480, SAINT-JOSEPH
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MUSSARD JOSEPH
Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
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Établissements de MUSSARD JOSEPH
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 97480 SAINT-JOSEPHSiègeActif
502 999 063 00022 · ouvert le 01 juin 2012 · NAF 0113Z
- 97480 SAINT-JOSEPHFermé
502 999 063 00014 · ouvert le 01 juin 2012 · NAF 4781Z
Conformité de MUSSARD JOSEPH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUSSARD JOSEPH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MUSSARD JOSEPH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MUSSARD JOSEPH
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 06 mars 2008
Questions fréquentes sur MUSSARD JOSEPH
Quel est le numéro SIREN de MUSSARD JOSEPH ?
Le numéro SIREN de MUSSARD JOSEPH est 502 999 063. Le SIRET de son siège social est 502 999 063 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17502999063.
Où se situe le siège social de MUSSARD JOSEPH ?
Le siège social de MUSSARD JOSEPH est situé 15 Au Dessus de Bois Noirs Jean Petit les Bas Pk 3 et Demi, 97480 Saint-Joseph.
MUSSARD JOSEPH est-elle toujours en activité ?
Oui, MUSSARD JOSEPH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MUSSARD JOSEPH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUSSARD JOSEPH.
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