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MUSSARD PASCAL

Active
Siren453 948 689Entrepreneur individuel97480 SAINT-JOSEPHCréée le 01 juin 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MUSSARD PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2001, identifié par le SIREN 453 948 689. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Albert Lougnon, 97480 Saint-Joseph. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z.

Fiche d'identité de MUSSARD PASCAL

Dénomination
MUSSARD PASCAL
SIREN
453 948 689
SIRET (siège)
453 948 689 00014
N° TVA intracommunautaire
FR29453948689Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 948 689
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 juin 2001
Siège social
RUE ALBERT LOUGNON, 97480, SAINT-JOSEPH
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MUSSARD PASCAL

Culture de fruits tropicaux et subtropicaux, Élevage de porcins

Finances de MUSSARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MUSSARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MUSSARD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97480 SAINT-JOSEPHSiègeActif

    453 948 689 00014 · ouvert le 01 juin 2001 · NAF 0150Z

Documents juridiques de MUSSARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MUSSARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MUSSARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MUSSARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUSSARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MUSSARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MUSSARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2001

Questions fréquentes sur MUSSARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MUSSARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de MUSSARD PASCAL est 453 948 689. Le SIRET de son siège social est 453 948 689 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29453948689.

Où se situe le siège social de MUSSARD PASCAL ?

Le siège social de MUSSARD PASCAL est situé rue Albert Lougnon, 97480 Saint-Joseph.

MUSSARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MUSSARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MUSSARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUSSARD PASCAL.

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