MUSSARD RAPHAEL
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
MUSSARD RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 août 1996 sous le numéro SIREN 408 661 858. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 T bd du Lion Noir, 13380 Plan-de-Cuques. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de MUSSARD RAPHAEL
INSEE- Dénomination
- MUSSARD RAPHAEL
- SIREN
- 408 661 858
- SIRET (siège)
- 408 661 858 00048
- N° TVA intracommunautaire
- FR64408661858Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 661 858
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 20 août 1996
- Siège social
- 3 T BD DU LION NOIR, 13380, PLAN-DE-CUQUES
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de MUSSARD RAPHAEL
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de MUSSARD RAPHAEL
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 13380 PLAN-DE-CUQUESSiègeActif
408 661 858 00048 · ouvert le 01 avril 2008 · NAF 9003A
- 13430 EYGUIERESFermé
408 661 858 00014 · ouvert le 20 août 1996 · NAF 923A
- 13012 MARSEILLEFermé
408 661 858 00022 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 923A
- 13013 MARSEILLEFermé
408 661 858 00030 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 9003A
Conformité de MUSSARD RAPHAEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUSSARD RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MUSSARD RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MUSSARD RAPHAEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 août 1996
Questions fréquentes sur MUSSARD RAPHAEL
Quel est le numéro SIREN de MUSSARD RAPHAEL ?
Le numéro SIREN de MUSSARD RAPHAEL est 408 661 858. Le SIRET de son siège social est 408 661 858 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64408661858.
Où se situe le siège social de MUSSARD RAPHAEL ?
Le siège social de MUSSARD RAPHAEL est situé 3 T bd du Lion Noir, 13380 Plan-de-Cuques.
MUSSARD RAPHAEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MUSSARD RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 août 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MUSSARD RAPHAEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUSSARD RAPHAEL.
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