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MUSSARD SAMUEL

Active
Siren930 336 409Entrepreneur individuel21120 Marcilly-sur-TilleCréée le 25 juin 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 930 336 409, MUSSARD SAMUEL est un entrepreneur individuel créé le 25 juin 2024. Elle est domiciliée 9 RUE du Puits Perdu, 21120 Marcilly-sur-Tille. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MUSSARD SAMUEL

Dénomination
MUSSARD SAMUEL
SIREN
930 336 409
SIRET (siège)
930 336 409 00014
N° TVA intracommunautaire
FR12930336409Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 930 336 409
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
25 juin 2024
Siège social
9 RUE du Puits Perdu, 21120, Marcilly-sur-Tille
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de MUSSARD SAMUEL

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

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Finances de MUSSARD SAMUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MUSSARD SAMUEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MUSSARD SAMUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21120 Marcilly-sur-TilleSiègeActif

    930 336 409 00014 · ouvert le 22 avril 2024 · NAF 3511Z

Documents juridiques de MUSSARD SAMUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MUSSARD SAMUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MUSSARD SAMUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MUSSARD SAMUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUSSARD SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MUSSARD SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MUSSARD SAMUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 juin 2024

Questions fréquentes sur MUSSARD SAMUEL

Quel est le numéro SIREN de MUSSARD SAMUEL ?

Le numéro SIREN de MUSSARD SAMUEL est 930 336 409. Le SIRET de son siège social est 930 336 409 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12930336409.

Où se situe le siège social de MUSSARD SAMUEL ?

Le siège social de MUSSARD SAMUEL est situé 9 RUE du Puits Perdu, 21120 Marcilly-sur-Tille.

MUSSARD SAMUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MUSSARD SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juin 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MUSSARD SAMUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUSSARD SAMUEL.

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