MUSSARD Stéphane

Active

Siren927 530 519Entrepreneur individuel47550 BoéCréée le 10 avril 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MUSSARD Stéphane est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 avril 2024 sous le numéro SIREN 927 530 519. Elle est domiciliée 13 AV rges Guignard, 47550 Boé. L'entreprise déclare le code NAF 7112B comme activité principale.

Fiche d'identité de MUSSARD Stéphane

INSEE

Dénomination: MUSSARD Stéphane
SIREN: 927 530 519
SIRET (siège): 927 530 519 00010
N° TVA intracommunautaire: FR02927530519Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 927 530 519
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7112B
Date de création: 10 avril 2024
Siège social: 13 AV rges Guignard, 47550, Boé
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MUSSARD Stéphane

Bureaux d'études techniques

Finances de MUSSARD Stéphane

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MUSSARD Stéphane

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MUSSARD Stéphane

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

47550 BoéSiègeActif
927 530 519 00010 · ouvert le 10 avril 2024 · NAF 7112B

Documents juridiques de MUSSARD Stéphane

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MUSSARD Stéphane

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MUSSARD Stéphane. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MUSSARD Stéphane

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUSSARD Stéphane. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MUSSARD Stéphane n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MUSSARD Stéphane

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

04 novembre 2024création
Date d'effet : 10 avril 2024

Questions fréquentes sur MUSSARD Stéphane

Quel est le numéro SIREN de MUSSARD Stéphane ?

Le numéro SIREN de MUSSARD Stéphane est 927 530 519. Le SIRET de son siège social est 927 530 519 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02927530519.

Où se situe le siège social de MUSSARD Stéphane ?

Le siège social de MUSSARD Stéphane est situé 13 AV rges Guignard, 47550 Boé.