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MUSSAULT MARC

Active
Siren520 280 538Entrepreneur individuel06590 THEOULE-SUR-MERCréée le 01 février 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 520 280 538, MUSSAULT MARC est un entrepreneur individuel créé le 1er février 2010. Son siège social est situé Port de la Galere villa Rochebelle, 06590 Theoule-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MUSSAULT MARC

Dénomination
MUSSAULT MARC
SIREN
520 280 538
SIRET (siège)
520 280 538 00023
N° TVA intracommunautaire
FR76520280538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 280 538
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 février 2010
Siège social
PORT DE LA GALERE VILLA ROCHEBELLE, 06590, THEOULE-SUR-MER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MUSSAULT MARC

Élevage d'autres animaux

Finances de MUSSAULT MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MUSSAULT MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MUSSAULT MARC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06590 THEOULE-SUR-MERSiègeActif

    520 280 538 00023 · ouvert le 15 février 2016 · NAF 0149Z

  • 06590 THEOULE-SUR-MERFermé

    520 280 538 00015 · ouvert le 01 février 2010 · NAF 4332B

Documents juridiques de MUSSAULT MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MUSSAULT MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MUSSAULT MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MUSSAULT MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUSSAULT MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MUSSAULT MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MUSSAULT MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2010

Questions fréquentes sur MUSSAULT MARC

Quel est le numéro SIREN de MUSSAULT MARC ?

Le numéro SIREN de MUSSAULT MARC est 520 280 538. Le SIRET de son siège social est 520 280 538 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76520280538.

Où se situe le siège social de MUSSAULT MARC ?

Le siège social de MUSSAULT MARC est situé Port de la Galere villa Rochebelle, 06590 Theoule-sur-Mer.

MUSSAULT MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, MUSSAULT MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MUSSAULT MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUSSAULT MARC.

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