CheckersProcédures

MUSSEL PASCAL

Active
Siren407 879 378Entrepreneur individuel57720 WALSCHBRONNCréée le 01 janvier 1977
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MUSSEL PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1977, identifié par le SIREN 407 879 378. Son siège social est situé 122 rue Principale, 57720 Walschbronn. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de MUSSEL PASCAL

Dénomination
MUSSEL PASCAL
SIREN
407 879 378
SIRET (siège)
407 879 378 00013
N° TVA intracommunautaire
FR24407879378Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 879 378
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1977
Siège social
122 RUE PRINCIPALE, 57720, WALSCHBRONN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MUSSEL PASCAL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MUSSEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MUSSEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MUSSEL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57720 WALSCHBRONNSiègeActif

    407 879 378 00013 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0142Z

Documents juridiques de MUSSEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MUSSEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MUSSEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MUSSEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUSSEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MUSSEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MUSSEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1977

Questions fréquentes sur MUSSEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MUSSEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de MUSSEL PASCAL est 407 879 378. Le SIRET de son siège social est 407 879 378 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24407879378.

Où se situe le siège social de MUSSEL PASCAL ?

Le siège social de MUSSEL PASCAL est situé 122 rue Principale, 57720 Walschbronn.

MUSSEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MUSSEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MUSSEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUSSEL PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises élevage d'autres bovins et de buffles

Toutes les entreprises avec le code NAF 0142Z

Entreprises à Walschbronn

Toutes les entreprises à Walschbronn