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MUSSET ALAIN

Active
Siren511 793 978Entrepreneur individuel44830 BOUAYECréée le 02 octobre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MUSSET ALAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 octobre 2015, identifié par le SIREN 511 793 978. Le siège social de l'entreprise se trouve La Meveillere, 44830 Bouaye. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4312A.

Fiche d'identité de MUSSET ALAIN

Dénomination
MUSSET ALAIN
SIREN
511 793 978
SIRET (siège)
511 793 978 00038
N° TVA intracommunautaire
FR83511793978Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 793 978
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4312A
Date de création
02 octobre 2015
Siège social
LA MEVEILLERE, 44830, BOUAYE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MUSSET ALAIN

TERRASSEMENT , RAMONAGE

Finances de MUSSET ALAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MUSSET ALAIN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MUSSET ALAIN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 44830 BOUAYESiègeActif

    511 793 978 00038 · ouvert le 01 octobre 2015 · NAF 4312A

  • 44830 BOUAYEFermé

    511 793 978 00012 · ouvert le 06 avril 2009 · NAF 8122Z

  • 44830 BOUAYEFermé

    511 793 978 00020 · ouvert le 16 avril 2012 · NAF 8122Z

Documents juridiques de MUSSET ALAIN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 avril 2009

  • Acte

Comptes annuels de MUSSET ALAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MUSSET ALAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MUSSET ALAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUSSET ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MUSSET ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MUSSET ALAIN

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  3. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Immatriculée le 2009-04-20 · Début d'activité : 2009-04-06

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 2015

Questions fréquentes sur MUSSET ALAIN

Quel est le numéro SIREN de MUSSET ALAIN ?

Le numéro SIREN de MUSSET ALAIN est 511 793 978. Le SIRET de son siège social est 511 793 978 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83511793978.

Où se situe le siège social de MUSSET ALAIN ?

Le siège social de MUSSET ALAIN est situé La Meveillere, 44830 Bouaye.

MUSSET ALAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, MUSSET ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MUSSET ALAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUSSET ALAIN.

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