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MUSSET JACQUES

Active
Siren338 353 295Entrepreneur individuel08390 BAIRON ET SES ENVIRONSCréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MUSSET JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1980, identifié par le SIREN 338 353 295. Son siège social est situé 47 Grand rue, 08390 Bairon et Ses Environs. L'entreprise déclare le code NAF 924Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MUSSET JACQUES

Dénomination
MUSSET JACQUES
SIREN
338 353 295
SIRET (siège)
338 353 295 00011
N° TVA intracommunautaire
FR02338353295Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 353 295
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
924Z
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
47 GRAND RUE, 08390, BAIRON ET SES ENVIRONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MUSSET JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MUSSET JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MUSSET JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MUSSET JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 08390 BAIRON ET SES ENVIRONSSiègeFermé

    338 353 295 00011 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 924Z

Documents juridiques de MUSSET JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MUSSET JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MUSSET JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MUSSET JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUSSET JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MUSSET JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MUSSET JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur MUSSET JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MUSSET JACQUES ?

Le numéro SIREN de MUSSET JACQUES est 338 353 295. Le SIRET de son siège social est 338 353 295 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02338353295.

Où se situe le siège social de MUSSET JACQUES ?

Le siège social de MUSSET JACQUES est situé 47 Grand rue, 08390 Bairon et Ses Environs.

MUSSET JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, MUSSET JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MUSSET JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUSSET JACQUES.

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