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MUSSET XAVIER

Active
Siren810 523 217Entrepreneur individuel74140 DOUVAINECréée le 01 avril 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 810 523 217, MUSSET XAVIER est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue de la Fonderie, 74140 Douvaine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610C.

Fiche d'identité de MUSSET XAVIER

Dénomination
MUSSET XAVIER
SIREN
810 523 217
SIRET (siège)
810 523 217 00026
N° TVA intracommunautaire
FR47810523217Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 810 523 217
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C
Date de création
01 avril 2015
Siège social
9 RUE DE LA FONDERIE, 74140, DOUVAINE
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de MUSSET XAVIER

traiteur-papakook.frpapakooktraiteurtraiteurpapakook04 50 15 10 70contact@traiteur-papakook.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de MUSSET XAVIER

Fabrication et vente de pâtes artisanales, de produits d'épicerie et de plats cuisinés ainsi que service traiteur chez le particulier

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de MUSSET XAVIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MUSSET XAVIER

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MUSSET XAVIER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74140 DOUVAINESiègeActif

    810 523 217 00026 · ouvert le 01 avril 2015 · NAF 5610C

  • 74140 MESSERYFermé

    810 523 217 00018 · ouvert le 01 avril 2015 · NAF 5610C

Documents juridiques de MUSSET XAVIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 avril 2015

  • Acte

Comptes annuels de MUSSET XAVIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MUSSET XAVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MUSSET XAVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUSSET XAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MUSSET XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MUSSET XAVIER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-04-08 · Début d'activité : 2015-04-01

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2015

Marchés publics de MUSSET XAVIER

1 marché public a été notifié à MUSSET XAVIER et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2026. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 34,1 k€.

  • Prestations de restauration au profit des stagiaires de la préparation militaire marine d’Evian

    13001355000012 · notifié le 06 octobre 2026 · Procédure adaptée · 35 mois · 1 offre reçue

    34,1 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur MUSSET XAVIER

Quel est le numéro SIREN de MUSSET XAVIER ?

Le numéro SIREN de MUSSET XAVIER est 810 523 217. Le SIRET de son siège social est 810 523 217 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47810523217.

Où se situe le siège social de MUSSET XAVIER ?

Le siège social de MUSSET XAVIER est situé 9 rue de la Fonderie, 74140 Douvaine.

MUSSET XAVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, MUSSET XAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MUSSET XAVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUSSET XAVIER.

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