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MUSSIER DANIEL

Active
Siren398 017 160Entrepreneur individuel03290 DOMPIERRE-SUR-BESBRECréée le 01 janvier 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MUSSIER DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1988 sous le numéro SIREN 398 017 160. Elle est domiciliée à Dompierre-sur-Besbre (03290). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de MUSSIER DANIEL

Dénomination
MUSSIER DANIEL
SIREN
398 017 160
SIRET (siège)
398 017 160 00019
N° TVA intracommunautaire
FR19398017160Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 017 160
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1988
Siège social
03290, DOMPIERRE-SUR-BESBRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MUSSIER DANIEL

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de MUSSIER DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MUSSIER DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MUSSIER DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03290 DOMPIERRE-SUR-BESBRESiègeActif

    398 017 160 00019 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 0142Z

Documents juridiques de MUSSIER DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MUSSIER DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MUSSIER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MUSSIER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUSSIER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MUSSIER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MUSSIER DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1988

Questions fréquentes sur MUSSIER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MUSSIER DANIEL ?

Le numéro SIREN de MUSSIER DANIEL est 398 017 160. Le SIRET de son siège social est 398 017 160 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19398017160.

Où se situe le siège social de MUSSIER DANIEL ?

Le siège social de MUSSIER DANIEL est situé 03290 Dompierre-sur-Besbre.

MUSSIER DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MUSSIER DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MUSSIER DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUSSIER DANIEL.

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