MUSSIER GERARD
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
MUSSIER GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1993, identifié par le SIREN 393 738 489. Elle est domiciliée La Foret, 58130 St-Aubin-les-Forges. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de MUSSIER GERARD
INSEE- Dénomination
- MUSSIER GERARD
- SIREN
- 393 738 489
- SIRET (siège)
- 393 738 489 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR16393738489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 738 489
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 septembre 1993
- Siège social
- LA FORET, 58130, ST-AUBIN-LES-FORGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MUSSIER GERARD
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de MUSSIER GERARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 58130 ST-AUBIN-LES-FORGESSiègeActif
393 738 489 00011 · ouvert le 01 septembre 1993 · NAF 6820B
Conformité de MUSSIER GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUSSIER GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MUSSIER GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MUSSIER GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 1993
Questions fréquentes sur MUSSIER GERARD
Quel est le numéro SIREN de MUSSIER GERARD ?
Le numéro SIREN de MUSSIER GERARD est 393 738 489. Le SIRET de son siège social est 393 738 489 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16393738489.
Où se situe le siège social de MUSSIER GERARD ?
Le siège social de MUSSIER GERARD est situé La Foret, 58130 St-Aubin-les-Forges.
MUSSIER GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, MUSSIER GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MUSSIER GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUSSIER GERARD.
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