CheckersProcédures

MUSSO PASCAL

Active
Siren837 771 534Entrepreneur individuel07200 Saint-Étienne-de-BoulogneCréée le 10 octobre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MUSSO PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 octobre 2024 sous le numéro SIREN 837 771 534. Son siège social est situé 1 PL du Chêne, 07200 Saint-Étienne-de-Boulogne. L'entreprise déclare le code NAF 4322A comme activité principale.

Fiche d'identité de MUSSO PASCAL

Dénomination
MUSSO PASCAL
SIREN
837 771 534
SIRET (siège)
837 771 534 00026
N° TVA intracommunautaire
FR91837771534Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 837 771 534
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322A
Date de création
10 octobre 2024
Siège social
1 PL du Chêne, 07200, Saint-Étienne-de-Boulogne
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MUSSO PASCAL

INSTALLATIONS SANITAIRES

Finances de MUSSO PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MUSSO PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MUSSO PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07200 Saint-Étienne-de-BoulogneSiègeActif

    837 771 534 00026 · ouvert le 09 octobre 2024 · NAF 4322A

Documents juridiques de MUSSO PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de MUSSO PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MUSSO PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MUSSO PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUSSO PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MUSSO PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MUSSO PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 octobre 2024

Questions fréquentes sur MUSSO PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MUSSO PASCAL ?

Le numéro SIREN de MUSSO PASCAL est 837 771 534. Le SIRET de son siège social est 837 771 534 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91837771534.

Où se situe le siège social de MUSSO PASCAL ?

Le siège social de MUSSO PASCAL est situé 1 PL du Chêne, 07200 Saint-Étienne-de-Boulogne.

MUSSO PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MUSSO PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MUSSO PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUSSO PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux

Toutes les entreprises avec le code NAF 4322A

Entreprises à Saint-Étienne-de-Boulogne

Toutes les entreprises à Saint-Étienne-de-Boulogne