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MUSSOT SYLVAIN

Active
Siren447 877 465Entrepreneur individuel20243 PRUNELLI-DI-FIUMORBOCréée le 14 septembre 2016

2572Z · Fabrication de serrures et de ferrures

MUSSOT SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 septembre 2016, identifié par le SIREN 447 877 465. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Morta, 20243 Prunelli-Di-Fiumorbo. MUSSOT SYLVAIN relève du secteur fabrication de serrures et de ferrures (code NAF 2572Z).

Fiche d'identité de MUSSOT SYLVAIN

Dénomination
MUSSOT SYLVAIN
SIREN
447 877 465
SIRET (siège)
447 877 465 00032
N° TVA intracommunautaire
FR47447877465Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 447 877 465
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2572Z - Fabrication de serrures et de ferrures
Date de création
14 septembre 2016
Siège social
LD MORTA, 20243, PRUNELLI-DI-FIUMORBO
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MUSSOT SYLVAIN

Ferronnerie aluminium, tournage fraisage, métallerie, clôture

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Établissements de MUSSOT SYLVAIN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 20243 PRUNELLI-DI-FIUMORBOSiègeActif

    447 877 465 00032 · ouvert le 01 octobre 2016 · NAF 2572Z

  • 52400 CHAMPIGNY-SOUS-VARENNESFermé

    447 877 465 00016 · ouvert le 01 avril 2003 · NAF 4339Z

Conformité de MUSSOT SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUSSOT SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MUSSOT SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MUSSOT SYLVAIN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-10-06 · Début d'activité : 2016-10-01

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT

  1. création

    Date d'effet : 14 septembre 2016

Questions fréquentes sur MUSSOT SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de MUSSOT SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de MUSSOT SYLVAIN est 447 877 465. Le SIRET de son siège social est 447 877 465 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47447877465.

Où se situe le siège social de MUSSOT SYLVAIN ?

Le siège social de MUSSOT SYLVAIN est situé Ld Morta, 20243 Prunelli-Di-Fiumorbo.

MUSSOT SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, MUSSOT SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MUSSOT SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUSSOT SYLVAIN.