MUSSOT SYLVAIN
Active2572Z · Fabrication de serrures et de ferrures
MUSSOT SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 septembre 2016, identifié par le SIREN 447 877 465. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Morta, 20243 Prunelli-Di-Fiumorbo. MUSSOT SYLVAIN relève du secteur fabrication de serrures et de ferrures (code NAF 2572Z).
Fiche d'identité de MUSSOT SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- MUSSOT SYLVAIN
- SIREN
- 447 877 465
- SIRET (siège)
- 447 877 465 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR47447877465Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 447 877 465
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 2572Z - Fabrication de serrures et de ferrures
- Date de création
- 14 septembre 2016
- Siège social
- LD MORTA, 20243, PRUNELLI-DI-FIUMORBO
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MUSSOT SYLVAIN
Ferronnerie aluminium, tournage fraisage, métallerie, clôture
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Établissements de MUSSOT SYLVAIN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 20243 PRUNELLI-DI-FIUMORBOSiègeActif
447 877 465 00032 · ouvert le 01 octobre 2016 · NAF 2572Z
- 52400 CHAMPIGNY-SOUS-VARENNESFermé
447 877 465 00016 · ouvert le 01 avril 2003 · NAF 4339Z
Conformité de MUSSOT SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUSSOT SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MUSSOT SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MUSSOT SYLVAIN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 14 septembre 2016
Questions fréquentes sur MUSSOT SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de MUSSOT SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de MUSSOT SYLVAIN est 447 877 465. Le SIRET de son siège social est 447 877 465 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47447877465.
Où se situe le siège social de MUSSOT SYLVAIN ?
Le siège social de MUSSOT SYLVAIN est situé Ld Morta, 20243 Prunelli-Di-Fiumorbo.
MUSSOT SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, MUSSOT SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MUSSOT SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUSSOT SYLVAIN.
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