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MUTEL SEBASTIEN

Active
Siren528 629 470Entrepreneur individuel68370 ORBEYCréée le 01 mai 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MUTEL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 2010 sous le numéro SIREN 528 629 470. Son siège social est situé 9 rue des Aulnes, 68370 Orbey. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de MUTEL SEBASTIEN

Dénomination
MUTEL SEBASTIEN
SIREN
528 629 470
SIRET (siège)
528 629 470 00014
N° TVA intracommunautaire
FR17528629470Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 629 470
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 mai 2010
Siège social
9 RUE DES AULNES, 68370, ORBEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MUTEL SEBASTIEN

Élevage d'autres animaux

Finances de MUTEL SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MUTEL SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MUTEL SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68370 ORBEYSiègeActif

    528 629 470 00014 · ouvert le 01 mai 2010 · NAF 0149Z

Documents juridiques de MUTEL SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MUTEL SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MUTEL SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MUTEL SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUTEL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MUTEL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MUTEL SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2010

Questions fréquentes sur MUTEL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MUTEL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MUTEL SEBASTIEN est 528 629 470. Le SIRET de son siège social est 528 629 470 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17528629470.

Où se situe le siège social de MUTEL SEBASTIEN ?

Le siège social de MUTEL SEBASTIEN est situé 9 rue des Aulnes, 68370 Orbey.

MUTEL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MUTEL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MUTEL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUTEL SEBASTIEN.

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