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MUTSAARS MARC

Active
Siren503 986 895Entrepreneur individuel33420 SAINT-AUBIN-DE-BRANNECréée le 12 février 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 503 986 895, MUTSAARS MARC est un entrepreneur individuel créé le 12 février 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve Domaine le Pin, 33420 Saint-Aubin-de-Branne. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MUTSAARS MARC

Dénomination
MUTSAARS MARC
SIREN
503 986 895
SIRET (siège)
503 986 895 00012
N° TVA intracommunautaire
FR66503986895Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 986 895
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
12 février 2008
Siège social
DOMAINE LE PIN, 33420, SAINT-AUBIN-DE-BRANNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MUTSAARS MARC

Culture de la vigne

Finances de MUTSAARS MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MUTSAARS MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MUTSAARS MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33420 SAINT-AUBIN-DE-BRANNESiègeActif

    503 986 895 00012 · ouvert le 12 février 2008 · NAF 0121Z

Documents juridiques de MUTSAARS MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MUTSAARS MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MUTSAARS MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MUTSAARS MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUTSAARS MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MUTSAARS MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MUTSAARS MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 février 2008

Questions fréquentes sur MUTSAARS MARC

Quel est le numéro SIREN de MUTSAARS MARC ?

Le numéro SIREN de MUTSAARS MARC est 503 986 895. Le SIRET de son siège social est 503 986 895 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66503986895.

Où se situe le siège social de MUTSAARS MARC ?

Le siège social de MUTSAARS MARC est situé Domaine le Pin, 33420 Saint-Aubin-de-Branne.

MUTSAARS MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, MUTSAARS MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MUTSAARS MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUTSAARS MARC.

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