CheckersProcédures

MUTTER XAVIER

Active
Siren512 376 732Entrepreneur individuel21350 POSANGESCréée le 12 mai 2009
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MUTTER XAVIER est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 mai 2009 sous le numéro SIREN 512 376 732. Elle est domiciliée Lieu-Dit le Foulon, 21350 Posanges. L'entreprise déclare le code NAF 8559B comme activité principale.

Fiche d'identité de MUTTER XAVIER

Dénomination
MUTTER XAVIER
SIREN
512 376 732
SIRET (siège)
512 376 732 00032
N° TVA intracommunautaire
FR17512376732Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 376 732
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559B
Date de création
12 mai 2009
Siège social
LIEU-DIT LE FOULON, 21350, POSANGES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MUTTER XAVIER

Autres enseignements

Finances de MUTTER XAVIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MUTTER XAVIER

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MUTTER XAVIER

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 21350 POSANGESSiègeActif

    512 376 732 00032 · ouvert le 01 juillet 2021 · NAF 8559B

  • 21230 CLOMOTFermé

    512 376 732 00016 · ouvert le 12 mai 2009 · NAF 8559B

  • 21200 BEAUNEFermé

    512 376 732 00024 · ouvert le 01 décembre 2014 · NAF 8559B

Documents juridiques de MUTTER XAVIER

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MUTTER XAVIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MUTTER XAVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MUTTER XAVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUTTER XAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MUTTER XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MUTTER XAVIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 mai 2009

Questions fréquentes sur MUTTER XAVIER

Quel est le numéro SIREN de MUTTER XAVIER ?

Le numéro SIREN de MUTTER XAVIER est 512 376 732. Le SIRET de son siège social est 512 376 732 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17512376732.

Où se situe le siège social de MUTTER XAVIER ?

Le siège social de MUTTER XAVIER est situé Lieu-Dit le Foulon, 21350 Posanges.

MUTTER XAVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, MUTTER XAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MUTTER XAVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUTTER XAVIER.