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MYOSOTIS

Active
Siren420 023 038SCI06790 ASPREMONTCréée le 04 septembre 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions65 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

MYOSOTIS est une SCI immatriculée le 4 septembre 1998 sous le numéro SIREN 420 023 038. Le siège social de l'entreprise se trouve 259 Che de la Plaine, 06790 Aspremont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ISABELLE FABRE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de MYOSOTIS

Dénomination
MYOSOTIS
SIREN
420 023 038
SIRET (siège)
420 023 038 00029
N° TVA intracommunautaire
FR35420023038Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 420 023 038
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 septembre 1998
Siège social
259 CHE DE LA PLAINE, 06790, ASPREMONT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MYOSOTIS

Acquisition de biens immobiliers administration et exploitation par bail

Finances de MYOSOTIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MYOSOTIS

IF

ISABELLE FABRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2012 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 décembre 2012

CM

CLAUDE MARIA

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MYOSOTIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06790 ASPREMONTSiègeActif

    420 023 038 00029 · ouvert le 14 août 1998 · NAF 6820B

  • 06000 NICEFermé

    420 023 038 00011 · ouvert le 14 août 1998 · NAF 6820A

Documents juridiques de MYOSOTIS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 décembre 2012

  • Acte

Dépôt du 04 septembre 1998

  • Acte

Comptes annuels de MYOSOTIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MYOSOTIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MYOSOTIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MYOSOTIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

65 décisions de justice publiées en open data mentionnent MYOSOTIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MYOSOTIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MYOSOTIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Associé gérant : FABRE Isabelle Jeannette Julienne modification le 10 Décembre 2012 Associé : MARIA Claude Christian Jean-Marie en fonction le 10 Décembre 2012

  1. création

    Date d'effet : 04 septembre 1998

Questions fréquentes sur MYOSOTIS

Quel est le numéro SIREN de MYOSOTIS ?

Le numéro SIREN de MYOSOTIS est 420 023 038. Le SIRET de son siège social est 420 023 038 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35420023038.

Qui dirige MYOSOTIS ?

MYOSOTIS est dirigée par ISABELLE FABRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MYOSOTIS ?

Le siège social de MYOSOTIS est situé 259 Che de la Plaine, 06790 Aspremont.

MYOSOTIS est-elle toujours en activité ?

Oui, MYOSOTIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 septembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MYOSOTIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MYOSOTIS.

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