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NAERT SEBASTIEN

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Siren480 186 063Entrepreneur individuel85170 DOMPIERRE-SUR-YONCréée le 16 novembre 2023

8121Z · Nettoyage courant des bâtiments

Documents

NAERT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 novembre 2023 sous le numéro SIREN 480 186 063. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 rue des Peupliers, 85170 Dompierre-sur-Yon. Elle exerce une activité de nettoyage courant des bâtiments (code NAF 8121Z).

Fiche d'identité de NAERT SEBASTIEN

Dénomination
NAERT SEBASTIEN
SIREN
480 186 063
SIRET (siège)
480 186 063 00024
N° TVA intracommunautaire
FR46480186063Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 186 063
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z - Nettoyage courant des bâtiments
Date de création
16 novembre 2023
Siège social
24 RUE DES PEUPLIERS, 85170, DOMPIERRE-SUR-YON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NAERT SEBASTIEN

Pose de menuiserie

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Établissements de NAERT SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85170 DOMPIERRE-SUR-YONSiègeActif

    480 186 063 00024 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 8121Z

Documents juridiques de NAERT SEBASTIEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 octobre 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de NAERT SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NAERT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NAERT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NAERT SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 novembre 2023

Questions fréquentes sur NAERT SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de NAERT SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de NAERT SEBASTIEN est 480 186 063. Le SIRET de son siège social est 480 186 063 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46480186063.

Où se situe le siège social de NAERT SEBASTIEN ?

Le siège social de NAERT SEBASTIEN est situé 24 rue des Peupliers, 85170 Dompierre-sur-Yon.

NAERT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, NAERT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NAERT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NAERT SEBASTIEN.