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NAOUAR OUSSAMA

Active
Siren797 722 048Entrepreneur individuel69001 LYONCréée le 26 septembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NAOUAR OUSSAMA est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 septembre 2013, identifié par le SIREN 797 722 048. Son siège social est situé 1 rue Lemot, 69001 Lyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.

Fiche d'identité de NAOUAR OUSSAMA

Dénomination
NAOUAR OUSSAMA
SIREN
797 722 048
SIRET (siège)
797 722 048 00015
N° TVA intracommunautaire
FR04797722048Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 722 048
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
26 septembre 2013
Siège social
1 RUE LEMOT, 69001, LYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NAOUAR OUSSAMA

Autre création artistique

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Finances de NAOUAR OUSSAMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NAOUAR OUSSAMA

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de NAOUAR OUSSAMA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69001 LYONSiègeActif

    797 722 048 00015 · ouvert le 26 septembre 2013 · NAF 9003B

Documents juridiques de NAOUAR OUSSAMA

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de NAOUAR OUSSAMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NAOUAR OUSSAMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NAOUAR OUSSAMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NAOUAR OUSSAMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NAOUAR OUSSAMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NAOUAR OUSSAMA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 septembre 2013

Questions fréquentes sur NAOUAR OUSSAMA

Quel est le numéro SIREN de NAOUAR OUSSAMA ?

Le numéro SIREN de NAOUAR OUSSAMA est 797 722 048. Le SIRET de son siège social est 797 722 048 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04797722048.

Où se situe le siège social de NAOUAR OUSSAMA ?

Le siège social de NAOUAR OUSSAMA est situé 1 rue Lemot, 69001 Lyon.

NAOUAR OUSSAMA est-elle toujours en activité ?

Oui, NAOUAR OUSSAMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NAOUAR OUSSAMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NAOUAR OUSSAMA.

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