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NAPACLE

Active
Siren490 039 419SARL01600 TOUSSIEUXCréée le 15 mai 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

NAPACLE est une SARL immatriculée le 15 mai 2006 sous le numéro SIREN 490 039 419. Son siège social est situé 48 Rte de Reyrieux, 01600 Toussieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z. La direction est assurée par PASCAL SALOMON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de NAPACLE

Dénomination
NAPACLE
SIREN
490 039 419
SIRET (siège)
490 039 419 00034
N° TVA intracommunautaire
FR43490039419Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 039 419
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
15 mai 2006
Siège social
48 RTE DE REYRIEUX, 01600, TOUSSIEUX
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de NAPACLE

Conseils et prestations de services dans le domaine de la boulangerie et plus généralement dans le domaine alimentaire

Finances de NAPACLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NAPACLE

PS

PASCAL SALOMON

Gérant

En poste depuis juillet 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 14 juillet 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de NAPACLE

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 01600 TOUSSIEUXSiègeFermé

    490 039 419 00034 · ouvert le 09 novembre 2023 · NAF 7022Z

  • 69650 SAINT-GERMAIN-AU-MONT-D ORFermé

    490 039 419 00026 · ouvert le 01 mars 2018 · NAF 1071C

  • 01600 TREVOUXFermé

    490 039 419 00018 · ouvert le 15 mai 2006 · NAF 1071C

Documents juridiques de NAPACLE

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 décembre 2023

  • Acte

Dépôt du 07 mai 2020

  • Acte

Dépôt du 24 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 29 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 08 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2008

  • Acte

Dépôt du 15 mai 2006

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de NAPACLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NAPACLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NAPACLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NAPACLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NAPACLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NAPACLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NAPACLE

23 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    SALOMON Pascal nom d'usage : SALOMON n'est plus gérant. SALOMON Pascal nom d'usage : SALOMON devient liquidateur

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    SALOMON Pascal nom d'usage : SALOMON n'est plus gérant. SALOMON Pascal nom d'usage : SALOMON devient liquidateur

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  12. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Début d'activité : 2018-03-01

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  22. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  23. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 2006

Questions fréquentes sur NAPACLE

Quel est le numéro SIREN de NAPACLE ?

Le numéro SIREN de NAPACLE est 490 039 419. Le SIRET de son siège social est 490 039 419 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43490039419.

Qui dirige NAPACLE ?

NAPACLE est dirigée par PASCAL SALOMON, gérant.

Où se situe le siège social de NAPACLE ?

Le siège social de NAPACLE est situé 48 Rte de Reyrieux, 01600 Toussieux.

NAPACLE est-elle toujours en activité ?

Oui, NAPACLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NAPACLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NAPACLE.

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