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NAPOLEON

Active
Siren448 492 348SCI34280 LA GRANDE-MOTTECréée le 09 mai 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions66 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

NAPOLEON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 mai 2003, identifiée par le SIREN 448 492 348. Le siège social de l'entreprise se trouve 50 All des Palombes, 34280 La Grande-Motte. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. LAETITIA BONACCORSI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de NAPOLEON

Dénomination
NAPOLEON
SIREN
448 492 348
SIRET (siège)
448 492 348 00025
N° TVA intracommunautaire
FR47448492348Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 492 348
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 mai 2003
Siège social
50 ALL DES PALOMBES, 34280, LA GRANDE-MOTTE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de NAPOLEON

Acquisition, administration, exploitation de tous biens immobiliers.

Finances de NAPOLEON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NAPOLEON

LB

LAETITIA BONACCORSI

Gérant

Depuis la création (09 mai 2003) · 23 ans

OM

OLIVIER MADAR

Gérant

Depuis la création (09 mai 2003) · 23 ans

Établissements de NAPOLEON

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34280 LA GRANDE-MOTTESiègeActif

    448 492 348 00025 · ouvert le 15 mai 2003 · NAF 6820B

  • 34280 LA GRANDE-MOTTEFermé

    448 492 348 00017 · ouvert le 15 mai 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de NAPOLEON

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 09 mai 2003

  • Acte

Comptes annuels de NAPOLEON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NAPOLEON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NAPOLEON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NAPOLEON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

66 décisions de justice publiées en open data mentionnent NAPOLEON. Elles s'échelonnent de 2007 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NAPOLEON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NAPOLEON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

  1. création

    Date d'effet : 09 mai 2003

Questions fréquentes sur NAPOLEON

Quel est le numéro SIREN de NAPOLEON ?

Le numéro SIREN de NAPOLEON est 448 492 348. Le SIRET de son siège social est 448 492 348 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47448492348.

Qui dirige NAPOLEON ?

NAPOLEON est dirigée par LAETITIA BONACCORSI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de NAPOLEON ?

Le siège social de NAPOLEON est situé 50 All des Palombes, 34280 La Grande-Motte.

NAPOLEON est-elle toujours en activité ?

Oui, NAPOLEON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NAPOLEON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NAPOLEON.

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