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NAPOLEON

Active
Siren895 116 465SARL93380 PIERREFITTE-SUR-SEINECréée le 12 mars 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions67 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

NAPOLEON est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 mars 2021, identifiée par le SIREN 895 116 465. Son siège social est situé 7 Pl Jules Verne, 93380 Pierrefitte-sur-Seine. Son activité principale relève du code NAF 7022Z. Elle est dirigée par ITEB BOUDJEMAA, gérant.

Fiche d'identité de NAPOLEON

Dénomination
NAPOLEON
SIREN
895 116 465
SIRET (siège)
895 116 465 00017
N° TVA intracommunautaire
FR49895116465Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 895 116 465
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
12 mars 2021
Siège social
7 PL JULES VERNE, 93380, PIERREFITTE-SUR-SEINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NAPOLEON

Toutes prestations de services, conseils et assistance, négoce notamment mais pas seulement avec les sociétés dont elle détient des participations.

Finances de NAPOLEON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NAPOLEON

IB

ITEB BOUDJEMAA

Gérant

En poste depuis septembre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 septembre 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de NAPOLEON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93380 PIERREFITTE-SUR-SEINESiègeActif

    895 116 465 00017 · ouvert le 20 février 2021 · NAF 7022Z

Documents juridiques de NAPOLEON

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 août 2021

  • Acte

Dépôt du 12 mars 2021

  • Acte

Comptes annuels de NAPOLEON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NAPOLEON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NAPOLEON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NAPOLEON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

67 décisions de justice publiées en open data mentionnent NAPOLEON. Elles s'échelonnent de 2007 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NAPOLEON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NAPOLEON

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

    Gérant : BOUDJEMAA Iteb

  1. création

    Date d'effet : 12 mars 2021

Marques déposées par NAPOLEON

NAPOLEON est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • BABOUCHE

    N° 4889400 · Déposée le 03 août 2022 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 16, 32, 35, 45 · valable jusqu’au 03 août 2032

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur NAPOLEON

Quel est le numéro SIREN de NAPOLEON ?

Le numéro SIREN de NAPOLEON est 895 116 465. Le SIRET de son siège social est 895 116 465 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49895116465.

Qui dirige NAPOLEON ?

NAPOLEON est dirigée par ITEB BOUDJEMAA, gérant.

Où se situe le siège social de NAPOLEON ?

Le siège social de NAPOLEON est situé 7 Pl Jules Verne, 93380 Pierrefitte-sur-Seine.

NAPOLEON est-elle toujours en activité ?

Oui, NAPOLEON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NAPOLEON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NAPOLEON.

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