Napoleon Constance

Active

Siren109 824 219Entrepreneur individuel04000 Digne-les-BainsCréée le 10 septembre 2026

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Napoleon Constance est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 septembre 2026 sous le numéro SIREN 109 824 219. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 CHE des Fourches, 04000 Digne-les-Bains. Son activité principale relève du code NAF 8560Z.

Fiche d'identité de Napoleon Constance

INSEE

Dénomination: Napoleon Constance
SIREN: 109 824 219
SIRET (siège): 109 824 219 00017
N° TVA intracommunautaire: FR44109824219Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 109 824 219
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 10 septembre 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8560Z
Date de création: 10 septembre 2026
Siège social: 5 CHE des Fourches, 04000, Digne-les-Bains
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Napoleon Constance

Tutorat, accompagnement et soutien pour aider les étudiants en année universitaire cours, création de qcm, correction, coaching, présence et aide.

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Finances de Napoleon Constance

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Napoleon Constance

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de Napoleon Constance

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

04000 Digne-les-BainsSiègeActif
109 824 219 00017 · ouvert le 09 septembre 2026 · NAF 8560Z

Documents juridiques de Napoleon Constance

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Napoleon Constance

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Napoleon Constance. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Napoleon Constance

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Napoleon Constance. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Napoleon Constance n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Napoleon Constance

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

10 septembre 2026création
Date d'effet : 10 septembre 2026

Questions fréquentes sur Napoleon Constance

Quel est le numéro SIREN de Napoleon Constance ?

Le numéro SIREN de Napoleon Constance est 109 824 219. Le SIRET de son siège social est 109 824 219 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44109824219.

Où se situe le siège social de Napoleon Constance ?

Le siège social de Napoleon Constance est situé 5 CHE des Fourches, 04000 Digne-les-Bains.