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NATON MARC

Active
Siren441 950 565Entrepreneur individuel69270 FONTAINES SUR SAONECréée le 10 mai 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NATON MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 mai 2002, identifié par le SIREN 441 950 565. Son siège social est situé Ile Roy, 69270 Fontaines sur Saone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de NATON MARC

Dénomination
NATON MARC
SIREN
441 950 565
SIRET (siège)
441 950 565 00024
N° TVA intracommunautaire
FR29441950565Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 950 565
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
10 mai 2002
Siège social
ILE ROY, 69270, FONTAINES SUR SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NATON MARC

Élevage d'autres animaux

Finances de NATON MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NATON MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NATON MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69270 FONTAINES SUR SAONESiègeActif

    441 950 565 00024 · ouvert le 22 mai 2011 · NAF 0149Z

Documents juridiques de NATON MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NATON MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NATON MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NATON MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NATON MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NATON MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NATON MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 mai 2002

Questions fréquentes sur NATON MARC

Quel est le numéro SIREN de NATON MARC ?

Le numéro SIREN de NATON MARC est 441 950 565. Le SIRET de son siège social est 441 950 565 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29441950565.

Où se situe le siège social de NATON MARC ?

Le siège social de NATON MARC est situé Ile Roy, 69270 Fontaines sur Saone.

NATON MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, NATON MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NATON MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NATON MARC.

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