NATURAL DEVELOPMENT

Active

Siren883 789 984SAS13200 ARLESCréée le 12 juin 2020

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 15,0 k€
Effectif: Non publié

NATURAL DEVELOPMENT est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 juin 2020, identifiée par le SIREN 883 789 984. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 Che du Temple, 13200 Arles. Son activité principale relève du code NAF 7112B. PHILIPPE L'HOSPITAL exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de NATURAL DEVELOPMENT

INSEE

Dénomination: NATURAL DEVELOPMENT
SIREN: 883 789 984
SIRET (siège): 883 789 984 00019
N° TVA intracommunautaire: FR94883789984Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 883 789 984
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Capital social: 15 000 €
Code NAF / APE: 7112B
Date de création: 12 juin 2020
Siège social: 12 CHE DU TEMPLE, 13200, ARLES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de NATURAL DEVELOPMENT

Prestations de services aux entreprises dans le domaine environnemental et dans le domaine de l'emballage et du packaging. Conseil et services aux entreprises visant à l'adaptation face a l'évolution du monde économique, établissement de diagnostics concernant l'empreinte environnementale et définition de plans d'actions, d'amélioration et accompagnement dans le domaine commercial.

Finances de NATURAL DEVELOPMENT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NATURAL DEVELOPMENT

INSEE

PHILIPPE L'HOSPITAL

Président de SAS

Depuis la création (12 juin 2020) · 6 ans

Établissements de NATURAL DEVELOPMENT

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

13200 ARLESSiègeActif
883 789 984 00019 · ouvert le 02 juin 2020 · NAF 7112B

Documents juridiques de NATURAL DEVELOPMENT

INPI

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 octobre 2025

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 09 octobre 2025

Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 05 janvier 2023

Acte

Dépôt du 15 décembre 2021

Acte

Dépôt du 31 décembre 2020

Acte

Dépôt du 31 décembre 2020

Acte

Dépôt du 19 juin 2020

Acte

Dépôt du 12 juin 2020

Acte

Dépôt du 10 juin 2020

Acte

Dépôt du 02 juin 2020

Acte

Comptes annuels de NATURAL DEVELOPMENT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NATURAL DEVELOPMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NATURAL DEVELOPMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NATURAL DEVELOPMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NATURAL DEVELOPMENT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NATURAL DEVELOPMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NATURAL DEVELOPMENT

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

31 décembre 2024Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon
19 juin 2020Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-06-12 · Début d'activité : 2020-06-02

19 mai 2024création
Date d'effet : 12 juin 2020

Marques déposées par NATURAL DEVELOPMENT

INPI

NATURAL DEVELOPMENT est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.

natural development
N° 4979869 · Déposée le 24 juillet 2023 · Marque figurative
Marque enregistrée
Classes 16, 37, 39, 40, 41, 42 · valable jusqu’au 24 juillet 2033

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur NATURAL DEVELOPMENT

Quel est le numéro SIREN de NATURAL DEVELOPMENT ?

Le numéro SIREN de NATURAL DEVELOPMENT est 883 789 984. Le SIRET de son siège social est 883 789 984 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94883789984.

Qui dirige NATURAL DEVELOPMENT ?

NATURAL DEVELOPMENT est dirigée par PHILIPPE L'HOSPITAL, président de sas.

Où se situe le siège social de NATURAL DEVELOPMENT ?

Le siège social de NATURAL DEVELOPMENT est situé 12 Che du Temple, 13200 Arles.