NATURALYS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
NATURALYS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 septembre 1991, identifiée par le SIREN 383 371 747. Son siège social est situé 9 All Saint Eloi, 52100 Saint-Dizier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 523C.
Fiche d'identité de NATURALYS
INSEE- Dénomination
- NATURALYS
- SIREN
- 383 371 747
- SIRET (siège)
- 383 371 747 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR27383371747Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 371 747
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 523C
- Date de création
- 09 septembre 1991
- Siège social
- 9 ALL SAINT ELOI, 52100, SAINT-DIZIER
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Finances de NATURALYS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NATURALYS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de NATURALYS
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 52100 SAINT-DIZIERSiègeFermé
383 371 747 00015 · ouvert le 09 septembre 1991 · NAF 523C
- 25490 FESCHES-LE-CHATELFermé
383 371 747 00023 · ouvert le 01 décembre 1992 · NAF 523C
- 25000 BESANCONFermé
383 371 747 00031 · ouvert le 01 juillet 1998 · NAF 523C
Documents juridiques de NATURALYS
INPIComptes annuels de NATURALYS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NATURALYS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NATURALYS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NATURALYS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent NATURALYS. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 0P14 Aud. civile prox 5
Décision du 07 mai 2026 · N° 25/03495
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référé
Décision du 16 mars 2026 · N° 2026R00002
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 26 mars 2025 · N° 23-24.048
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 03 décembre 2024 · N° 22/03160
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 3
Décision du 22 novembre 2024 · N° 24/03799
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 21 avril 2023 · N° 20/15283
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème chambre commerciale
Décision du 07 septembre 2022 · N° 20/01857
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NATURALYS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NATURALYS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 septembre 1991
Questions fréquentes sur NATURALYS
Quel est le numéro SIREN de NATURALYS ?
Le numéro SIREN de NATURALYS est 383 371 747. Le SIRET de son siège social est 383 371 747 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27383371747.
Où se situe le siège social de NATURALYS ?
Le siège social de NATURALYS est situé 9 All Saint Eloi, 52100 Saint-Dizier.
NATURALYS est-elle toujours en activité ?
Oui, NATURALYS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NATURALYS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NATURALYS.
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