NAUTILUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
NAUTILUS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1984, identifiée par le SIREN 331 015 404. Son siège social est situé All du Bord de l Eau, 75016 Paris 16. Son activité principale relève du code NAF 9329Z.
Fiche d'identité de NAUTILUS
INSEE- Dénomination
- NAUTILUS
- SIREN
- 331 015 404
- SIRET (siège)
- 331 015 404 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR91331015404Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 015 404
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 9329Z
- Date de création
- 01 novembre 1984
- Siège social
- ALL DU BORD DE L EAU, 75016, PARIS 16
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de NAUTILUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NAUTILUS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de NAUTILUS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 75016 PARIS 16SiègeFermé
331 015 404 00014 · ouvert le 01 novembre 1984 · NAF 9329Z
Documents juridiques de NAUTILUS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de NAUTILUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NAUTILUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NAUTILUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NAUTILUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
36 décisions de justice publiées en open data mentionnent NAUTILUS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, 2ème chambre cab. A
Décision du 24 juillet 2026 · N° 23/05085
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Décision du 25 juin 2026 · N° 2025088068
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Tribunal judiciaire, 3ème Chambre (Reféré)
Décision du 15 juin 2026 · N° 26/00150
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Tribunal judiciaire, 2ème chambre cab. A
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Tribunal judiciaire, 5ème chambre cab. E
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Tribunal de commerce, procédures collectives - (Chambre du Conseil)
Décision du 13 avril 2026 · N° 2025007172
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Tribunal judiciaire, civil TJ PROCEDURE ORALE
Décision du 30 mars 2026 · N° 26/00001
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Décision du 11 mars 2026 · N° 2025L00312
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Décision du 06 mars 2026 · N° 25/03262
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Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 09 décembre 2025 · N° 25/03915
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Tribunal judiciaire, contentieux Général
Décision du 18 novembre 2025 · N° 25/01061
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Tribunal de commerce, pcl
Décision du 10 septembre 2025 · N° 2025L00158
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Tribunal judiciaire, 1ère chambre
Décision du 01 juillet 2025 · N° 24/00025
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Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 23 juin 2025 · N° 23/02089
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Décision du 27 mars 2025 · N° 23/01001
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Décision du 06 mars 2025 · N° 24/08754
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Décision du 27 février 2025 · N° 24/03176
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Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 18 juin 2024 · N° 22/02711
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 05 mars 2024 · N° 23/01452
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Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 06 juillet 2023 · N° 22/15168
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 28 juin 2022 · N° 20/02402
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Décision du 03 avril 2001 · N° 98-18.714
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Décision du 17 mai 1995 · N° 93-11.433
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Décision du 09 octobre 1990 · N° 89-11.920
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NAUTILUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NAUTILUS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1984
Questions fréquentes sur NAUTILUS
Quel est le numéro SIREN de NAUTILUS ?
Le numéro SIREN de NAUTILUS est 331 015 404. Le SIRET de son siège social est 331 015 404 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91331015404.
Où se situe le siège social de NAUTILUS ?
Le siège social de NAUTILUS est situé All du Bord de l Eau, 75016 Paris 16.
NAUTILUS est-elle toujours en activité ?
Oui, NAUTILUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NAUTILUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NAUTILUS.
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