915 210 231
Active4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
- Effectif
- 1tranche Sirene
Fiche d'identité de 915 210 231
INSEE- Dénomination
- 915 210 231
- SIREN
- 915 210 231
- SIRET (siège)
- 915 210 231 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR18915210231Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 915 210 231
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 avril 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
- Date de création
- 05 juillet 2022
- Effectif
- 1
- Siège social
- LANTIGNIE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
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Objet social de 915 210 231
Pâtisserie
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Dirigeants et représentants de 915 210 231
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 915 210 231
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- LANTIGNIESiègeActif
915 210 231 00014 · ouvert le 05 juillet 2022 · NAF 4781Z
Documents juridiques de 915 210 231
INPIConformité de 915 210 231
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 915 210 231. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant 915 210 231 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de 915 210 231 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 915 210 231
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 05 juillet 2022
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