NAVETTE JEAN
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Enregistré sous le numéro SIREN 440 470 904, NAVETTE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 2 janvier 2002. Elle est domiciliée 4 rue Bellievre, 69005 Lyon. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de NAVETTE JEAN
INSEE- Dénomination
- NAVETTE JEAN
- SIREN
- 440 470 904
- SIRET (siège)
- 440 470 904 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR57440470904Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 470 904
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 02 janvier 2002
- Siège social
- 4 RUE BELLIEVRE, 69005, LYON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de NAVETTE JEAN
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de NAVETTE JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69005 LYONSiègeActif
440 470 904 00028 · ouvert le 01 avril 2003 · NAF 9003A
- 69001 LYONFermé
440 470 904 00010 · ouvert le 02 janvier 2002 · NAF 930N
Conformité de NAVETTE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NAVETTE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de NAVETTE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de NAVETTE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 2002
Questions fréquentes sur NAVETTE JEAN
Quel est le numéro SIREN de NAVETTE JEAN ?
Le numéro SIREN de NAVETTE JEAN est 440 470 904. Le SIRET de son siège social est 440 470 904 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57440470904.
Où se situe le siège social de NAVETTE JEAN ?
Le siège social de NAVETTE JEAN est situé 4 rue Bellievre, 69005 Lyon.
NAVETTE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, NAVETTE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NAVETTE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NAVETTE JEAN.
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